Jacques Roberton
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
ROBERTON (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des médicaments vétérinaires
au titre du 2° de l'article R. 5141-49 du code de la santé publique
4°
cliniciens ou vétérinaires praticiens
Groupe:
Commission nationale des médicaments vétérinaires
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000023820361
(source JORF)
nomination
06 Avril 2011
06/04/2011
De:
ROBERTON (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des médicaments vétérinaires
prévue à l'article R
demi
au titre del'article 3 du décret n° 2010-871 du
26 juillet 2010
instituant une Commission nationale des médicaments vétérinaires
Groupe:
Commission nationale des médicaments vétérinaires
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000023820361
(source JORF)
désignation
06 Avril 2011
06/04/2011
De:
Roberton (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5141-7 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5141-50
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5141-7 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000793322
(source JORF)
nomination
07 Avril 2006
07/04/2006
De:
Roberton (Jacques)
Objet:
à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000236759
(source JORF)
nomination
29 Mars 2003
29/03/2003