Jacques Roberton


De: ROBERTON (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des médicaments vétérinaires
au titre du 2° de l'article R. 5141-49 du code de la santé publique
4°
cliniciens ou vétérinaires praticiens
Groupe:
Commission nationale des médicaments vétérinaires
duree="cinq ans"
JORFTEXT000023820361(source JORF)
nomination
06 Avril 201106/04/2011
De: ROBERTON (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des médicaments vétérinaires
prévue à l'article R
demi
au titre del'article 3 du décret n° 2010-871 du
26 juillet 2010
instituant une Commission nationale des médicaments vétérinaires
Groupe:
Commission nationale des médicaments vétérinaires
duree="deux ans"
JORFTEXT000023820361(source JORF)
désignation
06 Avril 201106/04/2011
De: Roberton (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5141-7 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5141-50
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5141-7 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000793322(source JORF)
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Roberton (Jacques)
Objet:
à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000236759(source JORF)
nomination
29 Mars 200329/03/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.